Ce document lÈgal est une convention entre Image Recognition Integrated Systems S.A., ci-aprËs nommÈe "I.R.I.S.", et líacheteur lÈgitime díune licence, ci-aprËs nommÈ "dÈtenteur".
1. Cette convention síapplique au logiciel et ‡ la documentation.
2. La licence díutilisation est líaccord entier et unique entre I.R.I.S. et le dÈtenteur concernant le logiciel et la documentation. Il annule et remplace tous accords ou communications fussent-ils Ècrits ou oraux.
3. Les droits díauteur sur le logiciel et sur la documentation et tous les autres droits intellectuels díI.R.I.S. demeurent sa propriÈtÈ exclusive. Aucune circonstance ne contraindra I.R.I.S. ‡ livrer ses codes source. En considÈration du payement de la redevance de la convention, inclue dans le prix du produit, I.R.I.S. garantit seulement au dÈtenteur, selon les termes et conditions de cette convention, les droits ‡ employer le logiciel et la documentation.
4. Ce logiciel doit Ítre utilisÈ uniquement et exclusivement avec le produit I.R.I.S. pour lequel il a ÈtÈ dÈveloppÈ ou avec lequel il a ÈtÈ livrÈ. A aucun moment, l'utilisateur ne sera autorisÈ ‡ utiliser directement ou indirectement n'importe quel produit provenant, Ètant distribuÈ ou fabriquÈ par I.R.I.S. avec n'importe quel autre logiciel que le logiciel d'origine. De plus, sans prÈjudice ‡ l'article 6, si l'utilisateur ne se soumet pas aux prÈsentes prescriptions, I.R.I.S. ne sera en aucun cas tenu pour responsable de dysfonctionnements de toutes sortes, ni des dÈg‚ts directs ou indirects, accidentels ou rÈsultant de l'utilisation par une tierce personne du logiciel et I.R.I.S. ne pourra dans ce cas donner aucune quelconque garantie pour ce produit ou le logiciel associÈ.
5. La convention interdit au dÈtenteur de reproduire, transfÈrer Èlectroniquement, copier, traduire, modifier ou recrÈer toute partie du logiciel ou de la documentation, exception faite du transfert Èlectronique du logiciel vers la mÈmoire díun ordinateur hÙte, nÈcessaire pour líutilisation normale. Le dÈtenteur pourra Ítre tenu pour responsable de toute infraction des droits intellectuels, rendue possible ou causÈe par son non-respect des termes de cette convention.
6. Le logiciel et la documentation ne sont adressÈs quíau dÈtenteur, et ne peuvent Ítre transmis, en partie ou totalement, ‡ des tiers sans le consentement prÈalable et Ècrit díI.R.I.S.
7. Cette convention est effective jusquí‡ sa rÈsiliation. Cette convention sera rÈsiliÈe automatiquement sans avertissement de la part díI.R.I.S. si le dÈtenteur refuse de se soumettre ‡ toute disposition de cette convention. Lors de la rÈsiliation, il devra dÈtruire toutes les copies du logiciel et de la documentation ou bien les renvoyer chez I.R.I.S.
8. I.R.I.S. ne garantit pas que le logiciel fonctionnera sans interruptions ni quíil sera exempt díerreurs ni que toutes les erreurs dÈcouvertes seront corrigÈes. Le logiciel et les manuels sont dÈlivres tels quels, sans garantie formelle ou implicite. En particulier, I.R.I.S. ne garantit pas leur capacitÈ díÍtre commercialisÈs ou leur adÈquation ‡ des fins particuliËres. En aucun cas I.R.I.S. ne sera responsable de dommages directs ou indirects, fortuits ou causÈs par le logiciel ou la documentation.
9. I.R.I.S. peut, ‡ sa discrÈtion, crÈer de nouvelles versions du logiciel et de la documentation que la sociÈtÈ pourra, ‡ son grÈ, mettre ‡ la disposition du dÈtenteur qui aura payÈ les droits de mise ‡ jour.
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